Mentions LÉGALES

La Société

Raison sociale : ARTHUS Conseil
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital social : 12 384.50 €
Siège social : 62, rue de Lorraine – 21200 Beaune
SIRET : 447 822 693 00035
Code APE : 7022Z
Adresse de courrier électronique : contact@arthus-conseil.com
Numéro de téléphone : 03.80.22.96.24
N° CNIL : 1995992

ARTHUS Conseil est une société habilitée à présenter des opérations de courtage et co-courtage d’assurances. Pour cela, ARTHUS Conseil dispose d’une garantie financière et assurance de responsabilité civile et professionnelle conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances.

ARTHUS Conseil est adhérente de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine (C.N.C.G.P.), Association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers www.amf-france.org

ARTHUS Conseil est enregistrée à l’ORIAS www.orias.fr sous le n° 07003020 en qualité de : Courtier en assurance catégorie B  –  Courtier en opérations de banque et services de paiement  –  Conseiller en investissements financiers – Activité de démarchage bancaire et financier

ARTHUS Conseil détient la Carte Professionnelle Transaction sur immeubles et Fonds de commerce n° CPI 2101 2018 000 030 318 délivrée par la CCI de Côte d’Or « Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur »

ARTHUS Conseil dispose de Garanties financières et assurance de RCP auprès de la Compagnie MMA IARD Assurances Mutuelles 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72030 LE MANS CEDEX 9 – Police 112.786.342

Le site internet

Nom du responsable de la publication : Alain ITENEY
Hébergement du site : OVH
Conception et développement du site : EcloLINK

Crédits photographiques :

©ARTHUS Conseil
© Adobe Stock

Propriété intellectuelle et copyright :

Le site « ARTHUS Conseil » est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Les informations disponibles sur le site sont protégées et sont la propriété d’ARTHUS Conseil, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable d’ARTHUS Conseil est interdite.

L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite et expose son ou ses auteurs à des poursuites.

Objectif et nature de l’information du site :

Notre site est un site à but exclusivement informatif dont l’objectif et de présenter l’acticité d’ARTHUS Conseil ainsi que les principales caractéristiques de ses services.

Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère uniquement indicatif et peuvent être modifiées sans préavis par ARTHUS Conseil.

ARTHUS Conseil décline toute responsabilité dans l’utilisation qui, pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir de ces informations.

Modification du site et conditions d’utilisation :

ARTHUS Conseil se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de ce site.

Dans  les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, ARTHUS Conseil ne pourra être tenue responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs liés à l’accès au site ou à tout autre site ayant un lien avec le site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce site vous offre la possibilité d’envoyer des e-mails à ARTHUS Conseil. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel ARTHUS Conseil n’a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d’être interceptés, altérés ou perdus

De même ARTHUS Conseil ne pourra pas être rendu responsable des informations contenues dans les sites présentés en liens hypertexte.